Piratage et contrefaçon en Algérie: 124 000 supports contrefaits saisis en 2009
Piratage et contrefaçon en Algérie | Le piratage et la contrefaçon, dont pâtissent les auteurs et les créateurs artistiques dans six, sept wilayas de l’Ouest, ont incité les responsables de l’Office national des droits d’auteur (Onda) et droits voisins à coordonner leurs actions avec les huissiers de justice et les brigades de lutte contre la contrefaçon, avons-nous appris, hier, auprès de Belhachemi Boucif, directeur régional de l’Onda.
Ces actions communes devront permettre de mieux maîtriser le phénomène de la contrefaçon et le piratage, un véritable fléau qui “saigne à blanc” les auteurs et les créateurs culturels de façon générale. Le constat chiffré avancé par le responsable a de quoi donner le tournis.
Pas moins de dix usines culturelles ont mis la clef sous le paillasson, réduisant au chômage forcé 82 éditeurs qui se sont convertis à d’autres métiers. En dépit du raidissement de la loi condamnant à une peine de six mois à trois ans, assortie d’une amende de cinq cents mille à un million de dinars, les contrefacteurs ne désarment pas.
En 2008, plus de 272 000 supports, toutes catégories confondues, ont fait l’objet de saisie de la part des brigades de lutte contre le piratage au niveau des wilayas d’Oran, Sidi Bel-Abbès, Tlemcen, Mostaganem et Tiaret.
Selon notre interlocuteur, la tension est particulièrement perceptible dans ces régions de l’ouest du pays. C’est grâce aux interventions coordonnées de la police et des services de l’Onda qu’un recul a été enregistré en 2009. Dans ce contexte, une saisie de plus de 124 000 supports (CD, DVD…) a été opérée par les services de sécurité.
Pour mieux illustrer son intervention, le directeur régional a affirmé que sur un nombre de 250 affaires traitées au niveau national, 156 concernent les wilayas d’Oran et de Sidi Bel-Abbès. “Nous avons tout lieu de croire que les nouvelles prérogatives dévolues au huissier de justice en matière de recouvrement seront d’un apport non négligeable à notre organisation”, a déclaré Belhachemi Boucif. Sur ce chapitre, nous apprenons que 85 affaires ont été jugées en pénal en attendant les jugements de fermeture définitive ou pour une période de six mois. Les préjudices causés au Trésor public et à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sont respectivement de l’ordre de 38 millions et 33 millions de dinars en 2009.
En appelant à l’application de la loi dans toute sa rigueur, notre interlocuteur ne manquera pas de souligner la gravité de l’atteinte à la propriété intellectuelle. “Il faut interdire aux non-professionnels d’importer des CD vierges tout en accordant des exonérations aux professionnels pour faire face à ce fléau”, a encore averti Belhachemi Boucif. Mettant en corrélation ce qui existe entre son organisation et la justice lors du Colloque international des huissiers de justice (Oran, 7 février), Belhachemi Boucif a tiré la sonnette d’alarme sur les dérives et son impact “négatif et délétère sur la créativité”.
source: Liberte
